Zéro Artificialisation Nette : Tout comprendre
À propos du cours
La loi Climat et résilience, adoptée en 2021, et complétée par la loi du 20 juillet 2023, a fixé une trajectoire nationale visant l’absence d’artificialisation nette en 2050. Cette trajectoire progressive doit être déclinée territorialement dans les documents de planification et d’urbanisme.
Les collectivités sont en première ligne pour la mise en œuvre de l’objectif « zéro artificialisation nette » ou ZAN, avec l’accompagnement de l’État et de ses opérateurs.
Au vu du caractère transversal et prioritaire de cette politique publique, le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a publié un guide synthétique ainsi que 4 fascicules pour faciliter son appropriation, rappeler le sens de cette réforme, expliquer les notions employées (notamment celle d’artificialisation nette des sols), ainsi que les aspects juridiques, opérationnels et financiers.
S’inscrivant dans une continuité d’appropriation du ZAN par le plus grand nombre, cette formation s’adresse à l’ensemble des agents de la fonction publique d’État, mais aussi à l’ensemble des agents de la fonction publique territoriale via le CNFPT. C’est en autonomie que vous allez suivre les différents modules qui la composent.
Plusieurs activités vous seront proposées pour vous accompagner dans votre apprentissage, ainsi que des quizz de validation des acquis qui vous donneront accès aux essentiels à retenir à la fin de chaque grand chapitre.
Bonne navigation dans la formation « Cap sur le ZAN » !
Crédits :
Expertise métier MTECT/DGALN
- Annelaure Wittmann DGALN/DHUP/AD3
- Madeleine Fabre DGALN/DHUP/UP3
- Théo Dupard DGALN/DHUP/AD3
Conception pédagogique
- Laurence Hadji-Haronian MTECT/SG/DRH/D/FORCQ/CMVRH/CVRH13
- Guy Vedrenne MTECT/SG/DRH/D/FORCQ/CMVRH/CMA
Iconographie
- Alice Dupuy MTECT/DGALN/MICOM
Intégration
- Guy Vedrenne MTECT/SG/DRH/D/FORCQ/CMVRH/CMA
Nos remerciements à tous les relecteurs et relectrices de la DGALN/DHUP, en particulier Emilie Bonnet-Derivière (sous-direction de l’urbanisme réglementaire et des paysages), ainsi qu’Hugo Thierry et Jean-Baptiste Butlen (sous-direction de l’aménagement durable).
Un grand merci également à l’ensemble des personnes interviewées dans le cadre des capsules vidéo réalisées pour cette formation par la société de production Grand Angle, et celles qui ont accepté que leur vidéo, réalisée dans un autre cadre, soit présentée.
Contenu du cours
Introduction
Vidéo d’introduction
Aurait été sympa de faire un pré module qui ne soit pas uniquement axé sur l’artificialisation au sens de la loi, mais ce qu'est l'artificialisation au sens écologique plus large. Puis de se focaliser sur la loi ensuite.
Manquerait un petit lien avec les objectifs de constructions massifs de logements.
Et aussi un module avec ce que l'UE va ajouter.
Merci pour ce cours.